Contrat de Location ou Bail

Au Niger, le processus de location de logements / local commercial est plutôt informel; c’est à dire que les accords entre le Locataire (Celui qui loue) et le Locateur / Bailleur (Le propriétaire de la maison) sont généralement verbaux basés sur un code de l’ honneur.

L’ histoire de Maïgari

Maïgari est un bon locateur qui paie son loyer a temps et adore son quartier / ses voisins. Un soir, alors qu’ il savoure tranquillement son jus de Bissap après le travail (Boisson local à base de fleurs d’ hibiscus souvent parfumée avec de la menthe et/ou du citron – Très Rafraîchissante!) , il reçoit la visite de son bailleur Hadjia Rabi qui lui annonca une mauvaise nouvelle: Le coût du loyer augmentera de FCFA 30,000 à partir du mois prochain. Stupéfait, Maïgari sursaute de son fauteuil et clame haut et fort que ce n’ est pas normal; lui, Maïgari qui règle toujours à temps parfois même en avance? C’es alors que Hadjia Rabi lui expliqua calmement que les taxes et impôts de propriétés viennent d’ augmenter d’ ou cet ajustement soudain. Déçu, Maïgari décida alors de demander conseil.

Qu’est qu’un bail ou contrat de location ?

Le bail ou contrat de location est un document qui spécifie clairement les ententes / arrangements entre un locataire et le bailleur / locateur d’ un ou plusieurs lieux.

En se réfèrent à l’ histoire ci-haut, on peut dire que Maïgari Dondeybey (c’est son vrai nom) pouvait simplement dire à Hadjia Rabi qu’ il libèrera la maison le mois prochain compte tenu de la hausse imprévue du loyer. Sauf qu’ il a beaucoup d’ attaches dans le quartier: ses enfants fréquentent l’ école du coin (on est en milieu de l’ année scolaire); sa femme travaille dans la pharmacie juste à cote; les voisins sont super gentils. Comme vous le constatez, s’il y avait eu un contrat avec un coût de loyer fixe sur une certaine période / durée bien spécifiée, tout cela ne serait pas arrivé. Le bail vise donc à protéger les deux parties (Locataire et Bailleur / Locateur) en cas de litige.

Qu’est ce qu’il faut donc inclure dans ce document (Bail) ?

Lorsqu’ on rédige un contrat de location / bail, il doit inclure au minimum (Super important les points ci-dessous) des renseignements précis sur les parties impliquées, le logement / la propriété, le loyer, des mentions spéciales / conditions, et des signatures / légalisations.

Parties Impliquées
  • Le nom complet; adresse; Numéro de téléphone ou Adresse email du propriétaire ou du gestionnaire du logement / propriété
  • Le nom complet; Numéro de téléphone ou Adresse email  du (ou des) locataire(s)
Logement / Propriété
  • Adresse ou emplacement du logement / propriété
  • Nature de la location: usage d’ habitation / usage commercial
  • Description des pièces: 2 Chambres, 1 Salon, 1 Cuisine, etc.
  • Inclusions  / Extras: 1 Climatiseur, 1 Réfrigérateur, Wi-Fi, etc.

Loyer
  • Le coût et fréquence de paiement: FCFA 50,000 par Mois
  • La durée de la location / du bail: 1 An (12 mois)
  • La date du début de la location / bail: 1er Janvier 2021
  • Le montant de la caution s’il y a lieu: 1 Mois de Loyer

Mentions Spéciales  / Conditions 
  • Example 1:  Le (s) locataire (s) doit (vent) donner un pré-avis de 3 mois pour signifier leur intention de renouveler ou résilier le contrat de location lorsqu’ il vient à terme .
  • Example 2: Il faudra refaire la peinture du salon avant la La date du début de la location
  • Example 3: Votre chat noir qui dort toujours dans la cours doit partir; you know, juste pour apaiser les plus superstitieux (ses)

Signatures / Légalisation
  • Signatures des deux parties (Locataire (s), Bailleur) ou/et cachet du notaire / du commissariat
  • La Date de la signature

A quoi ca ressemble ce document?

Voici un exemplaire que vous pouvez télécharger et modifier à votre guise en ajoutant ou en supprimant des éléments additionnels.

Vous pouvez toutefois avoir recours aux services d’un notaire ou d’ un commissariat pour légaliser ce document pour plus d’assurance et paix d’esprit.

Avec ce document (Bail / Contrat de Location) en main, Maïgari peu a present tranquillement continuer sa vie sans se soucier d’ une hausse quelconque de son loyer pour un bon bout de temps.

Auteur: XpressIMMO1
Auteur: XpressIMMO1

Express Immobilier (XpressIMMO) est une plate-forme technologique ciblée sur l’ immobilier visant à……

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